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L’impensé de l’emprise foncière des infrastructures de mobilité en France : éviter, réduire, renaturer
Les infrastructures de transport constituent un facteur majeur d'artificialisation des sols en France : 3 % de la totalité du…
Comment la jurisprudence précise l’application du ZAN. Note juridique
Depuis l'inscription dans la loi des objectifs de sobriété foncière et l'adoption de la Loi Climat et résilience (2021), leur…
Cahier n°1 de la Chaire Transition Foncière : Restaurer les fonctions des sols ? Approches scientifiques et perspectives interdisciplinaires
Premier Cahier de la Chaire Transition Foncière : « Restaurer les fonctions des sols ? Approches scientifiques et perspectives interdisciplinaires…
Cahier n°2 de la Chaire Transition Foncière : Renaturer les territoires. Quelles échelles, quels acteurs ?
Deuxième Cahier de la Chaire Transition Foncière : « Renaturer les territoires. Quelles échelles, quels acteurs ? » — retranscription…
Bilan de transition foncière. Financer la régénération urbaine et la sobriété foncière
La terre, le travail et la monnaie ont subi un « désencastrement » décrit par Karl Polanyi dans La Grande…
Cahier d’acteur – Contribution au Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)
Dans le cadre de la mise en œuvre du Règlement européen sur la restauration de la nature, l'Institut de la…
Cahier d’acteur – Contribution au PNACC
Dans cette contribution au PNACC-3, l'Institut souligne une présence insuffisante des sols dans le Plan National d'Adaptation au Changement Climatique…
Réformes du ZAN : quels impacts pour l’agriculture ?
L'application stricte de la proposition de loi TRACE déboucherait sur 60 % d'artificialisation en plus en France à l'horizon 2050…
Améliorer la prise en charge des conséquences du changement climatique par le système assurantiel : ménager les sols vivants
La plupart des catastrophes naturelles accentuées par le réchauffement climatique sont liées aux sols et à la manière dont ils…
Connaître la qualité des sols pour mieux les préserver : un diagnostic au moment des ventes ?
L'Institut de la Transition foncière a conduit une étude de faisabilité d'un Diagnostic Sols dans les cessions foncières et immobilières,…
ZAN – La contribution de l’Institut
L'Institut de la Transition foncière a adressé 12 recommandations au Groupe de suivi du ZAN et à la Mission d'information…
La directive sur la surveillance et la résilience des sols : historique d’une mise à l’agenda et états des lieux de la préservation des sols au niveau européen
Entre 60 % et 70 % des sols de l'Union européenne sont en mauvaise santé. L'accord de trilogue du 10…
Repenser le statut des meublés touristiques à l’aune de la sobriété foncière
Les meublés touristiques explosent (800 000 en 2021 contre 300 000 en 2016), contribuant à la crise du logement et…
Saisir l’empreinte de la ville : un cycle d’entretiens avec la revue Sur-Mesure
Un cycle de 8 entretiens publiés avec la revue Sur-Mesure, explorant la question de l'empreinte foncière des villes et des…
Au Sénat, la neutralité foncière en 2050 mise en danger
Analyse du rapport sénatorial du 9 octobre 2024 sur le ZAN. L'Institut partage certains constats mais s'oppose aux propositions d'assouplissement,…
La gouvernance des sols, élément déterminant de la transition foncière ?
La gestion des sols est marquée par des conflits d'usages et des représentations contradictoires. La loi Climat & Résilience ouvre…
La neutralité foncière, compatible avec le développement des territoires ?
Entre 2009 et 2023, plus d'un cinquième des communes françaises ont perdu des ménages tout en consommant du foncier, et…
Pour une politique nationale de transition foncière
Contribution de l'Institut de la Transition Foncière au Conseil National de la Refondation (mai 2023) : « Pour une politique…
Appel pour une politique nationale des sols
L'Institut de la Transition Foncière, avec une coalition de partenaires publics et privés, lance un appel pour une politique nationale…
Les sols vivants enterrés au Sénat : Analyse d’une occasion (pas tout à fait) manquée
Analyse de la proposition de loi sénatoriale de Nicole Bonnefoy visant à préserver les sols vivants, rejetée par le Sénat…
Un droit de déambuler à géométrie variable – par Charles Claron
Charles Claron analyse la loi du 2 février 2023 visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels. Si elle protège la…
Entretien avec Giuseppe Bettoni
Giuseppe Bettoni, professeur de sciences politiques et de géographie à l'université Tor Vergata de Rome, éclaire la gouvernance des sols…
Décret agrivoltaïsme : et les sols ? Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024
Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 sur l'agrivoltaïsme. L'ITF souligne les limites de cette pratique du point…
Les sols au prisme de l’Autorité environnementale
Cette note analyse la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis de la MRAe Île-de-France pour…
Du foncier au sol vivant, une redirection urbaine en cours ? Entretien avec Sylvain Grisot
Sylvain Grisot, fondateur de dixit.net et auteur de plusieurs ouvrages sur l'urbanisme, partage sa vision de la redirection du système…
Retour sur le rapport FNH/FAP
Analyse du rapport de la Fondation Abbé Pierre et de la FNH (mars 2024) : « Réussir le ZAN en…
Restaurer les écosystèmes, une ambition européenne : analyse du règlement Restore
Analyse du règlement européen sur la restauration des écosystèmes, adopté le 17 juin 2024 par le Conseil européen. L'ITF préconise…
Entretien avec Harold Levrel
Harold Levrel, économiste écologique à AgroParisTech et co-auteur de « L'économie face à la nature », explore la transdisciplinarité, l'économie…
Entretien avec Marc André Selosse
Marc André Selosse, professeur au MNHN et président de la fédération BioGée, microbiologiste spécialisé dans les champignons des sols, partage…