Cette note analyse la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis de la MRAe Île-de-France pour les projets d’aménagement, et formule des recommandations pour améliorer leur prise en compte dans la séquence ERC.
Cette note s’inscrit dans le cadre des échanges entre la MRAe Île-de-France et l’Institut de la Transition foncière. Elle explore la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis accordés par la MRAe dans le cadre de l’autorisation environnementale des projets d’aménagement. Contexte : l’évaluation environnementale Les MRAe, créées en 2016, expriment des avis indépendants sur tous les plans et documents locaux ainsi que sur des projets…
Cette note s’inscrit dans le cadre des échanges entre la MRAe Île-de-France et l’Institut de la Transition foncière. Elle explore la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis accordés par la MRAe dans le cadre de l’autorisation environnementale des projets d’aménagement.
Contexte : l’évaluation environnementale
Les MRAe, créées en 2016, expriment des avis indépendants sur tous les plans et documents locaux ainsi que sur des projets d’aménagement. L’analyse de l’ITF porte sur un corpus de 8 avis produits par la MRAe Île-de-France en 2023-2024 : projets immobiliers, énergétiques, aménagements de voirie, documents de planification.
Une prise en compte partielle des sols
Aucune catégorie d’analyse n’est entièrement dédiée à la qualité des sols. On retrouve des éléments relatifs aux sols dans différentes thématiques : pollution des sols, capacités d’infiltration, préservation des zones humides, aspects géotechniques. Mais d’autres caractéristiques sont très peu évoquées :
La biodiversité des sols (microorganismes, macrofaune) : quasiment absente
La matière organique et séquestration carbone : marginale dans les études d’impact
La fertilité des sols : évoquée uniquement en contexte agricole
5 Recommandations de l’ITF
Acter une définition des sols dans les avis des MRAe, fondée sur leurs composantes physiques, chimiques et biologiques
Enrichir les EIE d’un cadre d’analyse « EIE Sols » rendu obligatoire à partir de 3 hectares
Déterminer un seuil de dégradation des fonctions écologiques à partir duquel le renoncement au projet s’impose
Orienter dans les avis vers des outils d’aide à la décision : Bilan de transition foncière, MUSE, DESTISOL
Multiplier et renforcer les méthodes de compensation avec volet sols dans les référentiels certifiés
