Un droit de déambuler à géométrie variable – par Charles Claron
Charles Claron analyse la loi du 2 février 2023 visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels. Si elle protège la…
Type de publication : Notes d'analyse
Décret agrivoltaïsme : et les sols ? Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024
Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 sur l'agrivoltaïsme. L'ITF souligne les limites de cette pratique du point…
Les sols au prisme de l’Autorité environnementale
Cette note analyse la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis de la MRAe Île-de-France pour…
Retour sur le rapport FNH/FAP
Analyse du rapport de la Fondation Abbé Pierre et de la FNH (mars 2024) : « Réussir le ZAN en…
Restaurer les écosystèmes, une ambition européenne : analyse du règlement Restore
Analyse du règlement européen sur la restauration des écosystèmes, adopté le 17 juin 2024 par le Conseil européen. L'ITF préconise…