Les sols au prisme de l’Autorité environnementale
Cette note analyse la place accordée aux sols, dans leur multifonctionnalité, au sein des avis de la MRAe Île-de-France pour…
Type de publication : Notes d'analyse
Décret agrivoltaïsme : et les sols ?
Analyse du décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 sur l'agrivoltaïsme. L'ITF souligne les limites de cette pratique du point…
Retour sur le rapport FNH/FAP
Analyse du rapport de la Fondation Abbé Pierre et de la FNH (mars 2024) : « Réussir le ZAN en…
Un droit de déambuler à géométrie variable
Charles Claron analyse la loi du 2 février 2023 visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels. Si elle protège la…
Les sols vivants enterrés au Sénat
Analyse de la proposition de loi sénatoriale de Nicole Bonnefoy visant à préserver les sols vivants, rejetée par le Sénat…