L’impensé de l’emprise foncière des infrastructures de mobilité
Introduction La France est un pays très bien doté en infrastructures. Le réseau routier français compte plus d’un million de…
Type de publication : Notes d'analyse
Le rôle du juge dans la lutte contre l’artificialisation des sols
Introduction La maîtrise de l’étalement urbain, de la consommation d’espaces agricoles, naturels et forestiers (ENAF) et l’objectif de gestion économe…
La neutralité foncière, compatible avec le développement des territoires ?
Introduction Selon une note de France Stratégie[1], “nous héritons d’un système de valeurs qui associe ambition d’un territoire et accroissement…
Système assurantiel : ménager les sols vivants
La plupart des catastrophes naturelles accentuées par le réchauffement climatique sont liées aux sols et à la manière dont ils…
La directive sur la surveillance et la résilience des sols
Introduction Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a présenté une proposition visant à instaurer un cadre solide et cohérent…
Réformes du ZAN : quels impacts pour l’agriculture ?
L'application stricte de la proposition de loi TRACE déboucherait sur 60 % d'artificialisation en plus en France à l'horizon 2050…
Repenser le statut des meublés touristiques à l’aune de la sobriété foncière
Les meublés touristiques explosent (800 000 en 2021 contre 300 000 en 2016), contribuant à la crise du logement et…
La gouvernance des sols, élément déterminant de la transition foncière ?
La gestion des sols est marquée par des conflits d'usages et des représentations contradictoires. La loi Climat & Résilience ouvre…
Au Sénat, la neutralité foncière en 2050 mise en danger
Analyse du rapport sénatorial du 9 octobre 2024 sur le ZAN. L'Institut partage certains constats mais s'oppose aux propositions d'assouplissement,…
Analyse du règlement Restore
Analyse du règlement européen sur la restauration des écosystèmes, adopté le 17 juin 2024 par le Conseil européen. L'ITF préconise…