L’impensé de l’emprise foncière des infrastructures de mobilité en France : éviter, réduire, renaturer
Les infrastructures de transport constituent un facteur majeur d'artificialisation des sols en France : 3 % de la totalité du…
Type de publication : Notes d'analyse
Réformes du ZAN : quels impacts pour l’agriculture ?
L'application stricte de la proposition de loi TRACE déboucherait sur 60 % d'artificialisation en plus en France à l'horizon 2050…
Améliorer la prise en charge des conséquences du changement climatique par le système assurantiel : ménager les sols vivants
La plupart des catastrophes naturelles accentuées par le réchauffement climatique sont liées aux sols et à la manière dont ils…
Connaître la qualité des sols pour mieux les préserver : un diagnostic au moment des ventes ?
L'Institut de la Transition foncière a conduit une étude de faisabilité d'un Diagnostic Sols dans les cessions foncières et immobilières,…
La directive sur la surveillance et la résilience des sols : historique d’une mise à l’agenda et états des lieux de la préservation des sols au niveau européen
Entre 60 % et 70 % des sols de l'Union européenne sont en mauvaise santé. L'accord de trilogue du 10…
Repenser le statut des meublés touristiques à l’aune de la sobriété foncière
Les meublés touristiques explosent (800 000 en 2021 contre 300 000 en 2016), contribuant à la crise du logement et…
Au Sénat, la neutralité foncière en 2050 mise en danger
Analyse du rapport sénatorial du 9 octobre 2024 sur le ZAN. L'Institut partage certains constats mais s'oppose aux propositions d'assouplissement,…
La gouvernance des sols, élément déterminant de la transition foncière ?
La gestion des sols est marquée par des conflits d'usages et des représentations contradictoires. La loi Climat & Résilience ouvre…
La neutralité foncière, compatible avec le développement des territoires ?
Entre 2009 et 2023, plus d'un cinquième des communes françaises ont perdu des ménages tout en consommant du foncier, et…
Les sols vivants enterrés au Sénat : Analyse d’une occasion (pas tout à fait) manquée
Analyse de la proposition de loi sénatoriale de Nicole Bonnefoy visant à préserver les sols vivants, rejetée par le Sénat…